Textes règlementaires
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Textes Réglementaires Habilitation universitaire
Arrêté n° 804 du 14 juillet 2021 fixant les modalités d’aoolication des dispositions relatives à l’obtention de l’habilitation universitaire. [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 21-50 du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 janvier 2021 fixant les conditions et modalités d’obtention de l’habilitation universitaire.[AR] [Application actuelle]
Arrêté n° 750 du 12 octobre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire. [AR] [Application actuelle]
Arrêté n° 1426 du 13 Août 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire. [AR] [Application actuelle]
Note n°180 du 05 mars 2018 DGEFS. [FR] [Application actuelle]
Arrêté n° 170 du 20 février 2018 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire.[AR] [FR] [Application abrogé]
Circulaire n°02 du 20 février 2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des projets de recherche formation universitaire (PRFU) .[AR] [Application actuelle]
Arrêté n° 916 du 26 septembre 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire.[AR] [Application actuelle]
Textes Réglementaires-Post graduation
Décret exécutif N°22-208 du 05 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur et ses textes d’application:
1- Arrêté N°991 fixant les modalités d’accès et d’organisation à la formation de 3ème cycle et les conditions de préparation et de soutenance de thèse de doctorat. Cliquer ICI
2- Arrêté N°993 fixant la composition, l’organisation et le fonctionnement de la CNH. Cliquer ICI
3- Arrêté N°994 fixant les mentions et les caractéristiques des diplômes de l’enseignement supérieur. Cliquer ICI
4- Arrêté N°995 fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement de l’école doctorale. Cliquer ICI
5- Arrêté N°997 fixant les modalités du financement dans le cadre du budget alloué à la recherche scientifique et du développement technologique, de la formation du troisième cycle adossées dans des laboratoires de recherche. Cliquer ICI
6- ENVOI SG
Note n°122 du 09 mars 2022 DGEF relative aux modalités de soutenance de la thèse de doctorat en sciences et de la formation de troisième cycle [AR]
Arrêté n° 28 du 09 Janvier 2022 relatif aux modalités d’accès et d’organisation de la formation de 3ème cycle [AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté n° 1082 du 27 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat [AR] [Application actuelle]
Arrêté n° 686 du 01 Août 2018 portant délégation de signature aux chefs d’établissements d’enseignement supérieur à l’effet de signer les diplômes de l’enseignement supérieur. [FR] [Application actuelle]
Circulaire n° 03 du 08 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en sciences.[AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté n° 1774 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme des études médicales spéciales. [FR] [Application actuelle]
Arrêté n° 1775 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme de doctorat en sciences médicales .[AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté n° 1776 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme de docteur en sciences .[AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté n° 1777 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du diplôme de doctorat.[AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté n° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat. [AR] [FR] [Application abrogé]
Arrêté n° 547 du 02 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat.[AR] [FR]
Carnet du Doctorant.[AR] [FR]
Arrêté n° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat.[AR] [FR]
Arrêté n° 1150 du 08 décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de doctorat.[Application abrogé]
Arrêté n° 345 du 17 octobre 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.[AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.[AR] [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 11-164 du 13 Joumada El Oula 1432 correspondant au 17 avril 2011 modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à laformation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.[AR] [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.[AR] [FR]
Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant.[AR] [FR]
Arrêté n° 250 du 28 juillet 2009 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat.[AR] [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 modifiant ledécret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à laformation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.[AR] [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat.[AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une procédure de cotutelle de thèse.[AR] [FR] [Application actuelle]
Circulaire n° 08 du 31 octobre 2005 fixant les critères de recevabilité d’une demande d’habilitation d’une post-graduation.[AR] [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 05-15 du Aouel Dhou El Hidja 1425 correspondant au 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèse sde doctorat.[AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d’organisation du concours d’accés à la formation en vue du diplôme de magister.[AR] [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 01-293 du 13 Rajab 1422 correspondant au 1er octobre 2001 relatif aux taches d’enseignement et de formation assurées à titre d’occupation accessoire par des enseigants de l’enseignement et de la formation supérieurs, des personnels chercheurs et d’autres agents publics.[AR] [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.[AR] [FR]
Arrêté n°33 du 13 Janvier 2022 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant les places pédagogiques ouverts au titre de l’année universitaire 2021-2022 [AR] [FR]
Arrêté n°1263 du 17 Novembre 2021 modifiant et complétant l’arrêté 909 du 05 Août 2021 habilitant certains établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat.[AR] [FR]
Arrêté n°909 du 05 Août 2021 habilitant certains établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat. [AR] [FR]
Arrêté n°855 du 18 Juillet 2021 habilitant certains établissements de l’enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat. [AR] [FR]
Arrêté n°1012 du 17 Décembre 2020 complétant l’arrêté n°962 du 01 Décembre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021[AR] [FR]
Arrêté n°962 du 02 Décembre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021 [AR] [FR]
Arrêté n°876 du 16 novembre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieur, à titre de régularisation, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat, de magister et de post-graduation spécialisée.[AR] [FR]
Arrêté n°1434 du 21 Août 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2019-2020 [AR] [FR]
Arrêté n°615 du 16 Juillet 2018 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2018-2019 [AR] [FR]
Arrêté n°981 du 18 Octobre 2017 complétant l’arrêté n°834 du 27 Juillet 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018 [AR] [FR]
Arrêté n°834 du 27 Juillet 2017 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018 [AR] [FR]
Arrêté n°944 du 04 Août 2016 habilitant les établissements de l’enseignement et de la formation supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de post-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017 [AR] [FR]
Arrêté n°935 du 31 Juillet 2016 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017 [AR] [FR]
Arrêté n°486 du 28 Juillet 2015 complétant l’arrêté n°333 du 12Juillet 2015 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016 [AR] [FR]
Arrêté n°333 du 12Juillet 2015 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016 [AR] [FR]
Arrêté n°423 du 06 Juillet 2014 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015 [AR] [FR]
Arrêté n°419 du 30 juin 2014 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015
Arrêté n°420 du 30 juin 2014 portant habilitation de l’école doctorale et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2014-2015 [AR] [FR]
Arrêté n°421 du 30 Juin 2014 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015 [AR] [FR]
Arrêté n°514 du 05 Août 2013 complétant l’arrêté n°487 du 15 Juillet 2013 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014 [AR] [FR]
Arrêté n°487 du 15 Juillet 2013 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014 [AR] [FR]
Arrêté n°473 du 10 juillet 2013 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014 [AR] [FR]
Arrêté n°475 du 10 juillet 2013 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014 [AR] [FR]
Arrêté n°476 du 10 juillet 2013 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014 [AR] [FR]
Arrêté n°361 du 19 Juillet 2012 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013 [AR] [FR]
Arrêté n° 190 du 15 juillet 2012 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013 [AR] [FR]
Arrêté n° 186 du 24 Juin 2012 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013 [AR] [FR]
Arrêté n°698 du 25 Octobre 2011 complétant l’arrêt n°617 du 02 Octobre 2011 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2011-2012 [AR] [FR]
Arrêté n°617 du 02 Octobre 2011 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2011-2012 [AR] [FR]
Arrêté n°486 du 01 Août 2011 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2011-2012 [AR] [FR]
Arrêté n°487 du 01 Août 2011 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2011-2012 [AR] [FR]
Arrêté n°488 du 01 Août 2011 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2011-2012 [AR] [FR]
Arrêté n°489 du 01 Août 2011 portant ouverture de Magisters organisés au sein de l’école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2011-2012 [AR] [FR]
Arrêté n°618 du 28 Octobre 2010 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011 [AR] [FR]
Arrêté n°255 du 27 Juillet 2010 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011 [AR] [FR]
Arrêté n°256 du 27 Juillet 2010 portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011 [AR] [FR]
Arrêté n°257 du 27 Juillet 2010 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011 [AR] [FR]
Arrêté n°258 du 27 Juillet 2010 portant ouverture de Magisters organisés au sein de l’école doctorale de français et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011 [AR] [FR]
Textes Réglementaires-Laboratoire de recherche
Décret exécutif n° 19-233 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les conditions et modalités de création des réseaux thématiques de recherche [AR] [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 19-232 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des agences thématiques de recherche [AR] [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 19-231 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des laboratoires de recherche.[AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1440 correspondant au 11 novembre 2018 fixant la nomenclature des recettes et des dépenses du compte d’affectation spéciale n° 302-082 intitulé « Fonds national de la recherche scientifique et du développement technologique ». [AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté n°242 du 03 avril 2013 portant création des laboratoires de recherche au sein de certains établissements de l’enseignement supérieur.[AR] [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 13-109 du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche. [AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté interministériel du 22 juillet 2012 précisant les modalités de suivi et d’évaluation du compte d’affectation spéciale n° 302-082 intitulé « Fonds National de la Recherche Scientifique et du développement Technologique ». [AR] [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique. [AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté n°145 du 14 avril 2012 portant création des laboratoires de recherche au sein de certains établissements de l’enseignement supérieur. [AR] [FR] [Application actuelle]
Arrêté interministériel du Aouel Dhou El Hidja 1422 correspondant au 13 février 2002 fixant la nomenclature des dépenses consacrées à la recherche scientifique et au développement technologique soumises au contrôle financier a posteriori. [AR] [FR] [Application actuelle]
Décret exécutif n° 99-244 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31 octobre 1999 fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche [Application abrogé]
Textes Réglementaires-Agence thématique
Décret exécutif n° 19-232 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des agences thématiques de recherche. [AR] [FR] [Application actuelle]
Thèse de Doctorat: de la définition du sujet à la soutenance
Consultez le document de référence pour la thèse de doctorat
